Marque expirée - Marque en non vigueur

JE PORTE CHANCE
SZAMES Alexandre

Numéro de dépôt :
3657390
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2019
JE PORTE CHANCE de SZAMES Alexandre

Présentation de la marque JE PORTE CHANCE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2009 par SZAMES Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JE PORTE CHANCE »

Le déposant est SZAMES Alexandre domicilié(e) 47-51 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre Szames domicilié(e) 47-51 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE PORTE CHANCE est expirée depuis le 16 juin 2019.

SZAMES Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : LUNIVERRE , ALUNITE , L'ETAT C'EST MOI , (Marque figurative) , MUSEOGRAPHIQUES


SZAMES Alexandre - 47-51 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE - France


Alexandre Szames - 47-51 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 9 avril 2010 - Rejet partiel n°520314 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour le soin de la barbe (non à usage médical) ; produits épilatoires et dépilatoires ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;  ;

Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, montures optiques, étuis de lunettes en tous genres et boîtes pour lunettes, chaînes et cordelettes à lunettes et autres articles de lunetterie ; lunettes stéréoscopiques ; miroirs à main, de poche ou à barbe (miroirs en tant qu'éléments optiques) ; machines et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), pédagogique (enseignement) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils, dispositifs, matériaux et équipements électro-optiques, notamment électrochromatiques et leurs programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; talkiewtalkies ; consoles destinées à la récréation du public (divertissement) comprenant du matériel informatique ; équipements électroniques pour jeux et leur logiciels de système d'exploitation. Articles en cuir (y compris galuchat) et imitation du cuir (y compris carton-cuir) à savoir : porte-cartes de crédit /étuis pour les cartes de crédit [maroquinerie]. Tous articles dits de maroquinerie à savoir : porte-cartes de crédit ;  ;

Appareils d'éclairage. Lampes, lampadaires, luminaires, lampions, ampoules, veilleuses, guirlandes artificielles (lumineuse ou éclairantes). Dispositifs d'éclairage utilisant des matériaux fonctionnels bruts ou semis-ouvrés phostoprescents et/ou photoluminescents. Dispositifs d'éclairage utilisant des matériaux électrochromiques et/ou électroluminescents. Tableaux lumineux. Dispositifs d'éclairages utilisant des fibres optiques. Projecteurs. Présentoirs et socles de présentation intégrant un dispositif d'éclairage à base de diodes électroluminescentes ;  ;

Bijouterie, joaillerie en vrai ou en faux, joaillerie fantaisie, bijouterie fantaisie. Métaux précieux et leurs alliages (et/ou en plaqué) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes (autres qu'à usage dentaire), à savoir : figurines (statuettes), boîtes, porte-clés, médailles, pièces ou jetons à usage privé en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué. Métaux précieux et leurs alliages. Pierres précieuses, pierres fines, perles naturelles, perles de cultures, gemmes, pierres de collection, minerais de collection. Horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, montres-bracelets, réveille-matin. Médailles. Bagues, bracelets, chevillères, broches, (bijouterie, bijouterie fantaisie, joaillerie d'imitation), pendentifs (bijouterie, bijouterie fantaisie, joaillerie d'imitation), épinglettes (bijouterie, bijouterie fantaisie, joaillerie d'imitation), clips (bijouterie, bijouterie fantaisie, joaillerie d'imitation), colliers (bijouterie, bijouterie fantaisie), boucles d'oreilles (bijouterie, bijouterie fabtaisie, joaillerie d'imitation), breloques, chaînes (bijouterie, bijouterie fantaisie, joaillerie d'imitation) ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, verres de montres, bracelets de montres, montres-bracelets, réveille-matin. Perles en verre (bijouterie, bijouterie fantaisie, joaillerie d'imitation) ;  ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, journaux, livres, livrets, imprimés, manuels, brochures promotionnelles ou non, plaquettes commerciales ou non, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques en papier et/ou en carton ; bandes dessinées, catalogues, prospectus et tracts non publicitaires ; albums, almanachs, annuaires professionnels, atlas, calendriers, cartes (routières, géographiques, sous-marines, maritimes, aériennes, cosmographiques), cartes postales, cartes de visite, cartes à jouer, dictionnaires, décalcomanies, encyclopédies, guides, indicateurs (produits de l'imprimerie), magazines, manuels mémentos lexiques, plans, prospectus, recueils, registres ; billets (tickets), étiquettes, formulaires, vignettes autocollantes, timbres-postes, tracts publicitaires ; papier, carton (brut, mi-ouvré, pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; cartonnages ; passe-partout (encadrement) ; enseignes en papier et/ou en carton ; écriteaux en papier et /ou en carton ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; marque-pages en papier et/ou en carton ; lampions, fanions en papier et/ou en carton ; papiers d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques à l'exception des emballages pour produits alimentaires ; boîtes, boîtiers, caisses, caissettes, cageots, cagettes, barquettes, coffres, coffrets, étuis, penderies, pour l'emballage en papier et/ou en carton ; boîtes de présentation en papier ou en carton (gainées de cuir, textile) ; mallettes, valises en papier et/ou en carton ; pochettes (en papier et/ou en carton) de disques, de disquettes, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de DVD-Roms, de supports de programmes multimédia, de tous supports d'enregistrements sonores ou audiovisuels, de tous supports d'enregistrements de données analogiques ou numériques ; meubles en carton (brut, mi-ouvré) ; décors de plateau de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles, de boutiques en papier et/ou en carton ; décors de stands professionnels en papier et/ou en carton ; décors de vitrines en papier et/ou en carton ; costumes de cinéma, de théâtre, de spectacle en papier et/ou carton ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; sets de table en papier ; serviettes en papier ; vaisselle (notamment assiettes) en produits cartonnés ; machines à écrire ; articles de papeterie, papier à lettre, faire-part (papeterie), chemises, blocs, cahiers, carnets, intercalaires, répertoires téléphoniques, agendas, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; matériels pour les artistes ; pinceaux, crayons, pinceaux et brosses, articles pour reliures ; caractères d'imprimerie, caractères typographiques (chiffres et lettres) ; clichés d'imprimerie ; photographies ; représentations et reproduction graphiques, illustrations, diagrammes, photogrammes, dessins, impressions, gravures, images, photogravures, lithographies, oeuvres d'art et produits de l'imprimerie obtenus par procédés dits de sérigraphies, chromolithographies ; tampons. Articles en cuirs (y compris galuchat) et imitation du cuir (y compris carton-cuir) à savoir : porte-cartes de visite / étuis pour les cartes de visite [maroquinerie], porte-chéquiers. Tous articles dits de maroquinerie à savoir : porte chéquiers, porte-cartes de visite ;  ;

Cuirs (y compris galuchat) et imitations du cuir (y compris carton-cuir), articles en ces matières à savoir : oeuvres d'art, porte-clefs / étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-billets, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), bourses, porte-documents, cartables et serviettes [maroquinerie, bagages] y compris cartables et serviettes d'écoliers, sacs, sacoches, sacoches à outils [vides], sacs à dos, sacs de campeurs, sacs d'alpinisme, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de ville, sacs à main, sacs de soirée, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs-housses porte-vêtements [pour le voyage], coffres de voyages, malles, mallettes, valises, trousses d'écoliers (vides), trousses de voyage (vides), trousses de toilette (vides), bandoulières, gibecières, sacs bananes à porter à la ceinture, pochettes de maquillage (vides), boîtes trousses de voyage (vides), coffrets, étuis, lanières, lacets, sangles, colliers, garnitures (en cuir ou imitation) pour meubles ; peaux d'animaux ; tous articles dits de maroquinerie et bagages [à l'exception des étuis spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir], notamment malles, mallettes, valises, sacoches, sacs, sacs à provision, filets à provision, bandoulières, gibecières, sacs bananes à porter à la ceinture, sacs à dos, sacs à main, coffres de voyages, coffrets de voyages, sacs de voyages, sacs à roulettes, sacs d'alpinisme, sacs de soirée, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de ville sacs housses porte-vêtements, trousse, porte-monnaie (non en métaux précieux), bourses, portefeuilles, porte-billets, porte-documents, pochettes de maquillage, boîtes, trousses, coffrets, étuis, malettes de voyage destinées à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de manucure ; nécessaires à pique-nique (boîtes à déjeuner ou à pique-nique vides et en cuir) ; boîtes à chapeaux (en cuir ou imitation du cuir), étuis pour clefs ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; éventails ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets, harnais et sellerie ;  ;

Meubles, meubles-vitrines, meubles d'exposition, meubles de rangement, étagères, vitrines, armoires vitrées, commodes ; fauteuils ; sièges ; tabourets. Présentoirs, socles de présentation, glaces (miroirs), cadres. Miroirs à main, de poche ou à barbe, en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué. Boites, coffres, coffrets et/ou objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, poils d'éléphant, écume de mer, bakélite, galalite, résines, succédanées de toutes ces matières, ou en matière plastiques ; cintres pour vêtements et/ou pour bijoux ; coussins, récipients d'emballages en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit), vannerie. Mobiles (objet de décoration). Mannequins, présentoirs pour vêtements, présentoirs pour bijoux. Portants. Abat-jours. Lustres ;  ;

Vaporisateurs, corbeilles à usage domestique, vaisselle ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine, le ménage, la toilette et le bain (non en métaux précieux, non en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de métal pour le nettoyage y compris paille de fer ; mousse de métal pour le nettoyage y compris mousse d'aluminium ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art et vaisselle en cristal ; bouteilles, vases, pots de fleurs, perles en verre (autres que pour la bijouterie ou la mercerie) ; verre à dents, coquille à savons, flacons à sels, boîtes à talc ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à boire, vaisselle en verre, tasses, soucoupes, crémiers, sucriers, encriers, théières, coupelles, choppes, assiettes, saladiers, plats, faïences, porcelaines, vaisselle et récipients pour le ménage ou la cuisine en terre cuite, pots de fleurs en terre cuite et/ou en porcelaine ; poubelles ; meubles, lustres, luminaires, appliques, vases, présentoirs, socles de présentation, objets d'art en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, cloches de présentation en verre (« globes »), verrerie scientifique; orfèvrerie (vaisselle à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; vases en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, poudriers en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué ;  ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grément), sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; sacs à lingerie, pour le prêt-à-porter, l'habillement, la haute couture, la confection, les objets et accessoires de parure féminine, les objets et accessoires d'habillement, les produits de cosmétique et/ou d'hygiène (sacs pour l'emballage en matières textiles) ; sacs postaux ; matières d'emballage et de rembourrage (en crin, capoc, plumes, algues de mer, à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;  ;

Tissus, produits textiles et en matières plastiques ou synthétiques succédanées du tissus, non compris dans d'autres classes à savoir : tissus, objets d'art, bijoux fantaisie, marque-pages, lampions, fanions, drapeaux, mouchoirs, housses de protection pour bijoux, plaids, porte-clefs / étuis pour les clefs ; porte-cartes de visites / étuis pour les cartes de visite ; porte-chéquiers, porte-billets, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes de crédit / étuis pour les cartes de crédit, porte-documents, cartables et serviettes y compris cartables et serviettes d'écoliers, sacs, sacoches, sacoches à outils [vides], sacs à dos, sacs à main, sacs à main, sacs de soirée, mallettes, trousses, boîtes, coffrets, étuis, boîtes à chapeaux ; boîtes à bijoux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ; couvertures de lit et de table, housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, housses de protection pour vêtements, housses pour coussins, coussins, oreillers, édredons, matelas, housses intégrables pour matelas et sommiers de lits et de couffins, protection literies pour lits et pour berceaux ; linges de lits, draps de dessus, draps de dessous, draps housses, taies d'oreillers, enveloppes d'édredons, housses de traversins, housses pour coussins, parures pour lits et pour berceaux, parures pour couffins, plaides, couvre-lits, linge de table, nappes, serviettes, sous nappes, napperons individuels, parure de table et protection de table (à l'exception du linge de table en papier), linges de maison, linge de toilette et de bain (à l'exception de l'habillement), éponges, brosses, gants de bain pour nettoyer et/ou frotter (à l'exception du nettoyage ménager) et/ou masser ; linge en éponge et serviettes éponges pour la plage, mouchoirs (à l'exception des mouchoirs en papier), serviettes à démaquiller, étiquettes en tissus, rideaux en matières textiles, moustiquaires ;  ;

 ; Vêtements [habillement] en tous genres et parties de vêtements, notamment vêtements de dessus et de dessous, sous-vêtements, pantalons, salopettes, knickers, shorts, bermudas, caleçons, combinaisons, chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat shirts, pull-overs, chandails, tricots, gilets vestes, imperméables, anoraks, manteaux, pardessus, pèlerines, capes, panchos, gabardines, robes, jupes, jupettes, culottes, bonneterie, justaucorps [bodies], sous-vêtements, gaines, lingerie de corps, paréos, blouses, lingerie de maison, layette, robes de mariées, robes de cérémonie, serres-taille et corsets (autres qu'à usage orthopédique), survêtements, vêtements en fourrure d'animal, vêtements en fourrure synthétique, foulards, châles, étoles, carrés, écharpes, chaussettes, bas, collants, tabliers, guêtres, cols, vêtements de pluie, vêtements pour la chasse, vêtements pour la pratique de la randonnée, uniformes, vêtements pour la pratique de l'escalade, vêtements pour la pratique de la gymnastique, vêtements professionnels, notamment bleus de travail, salopettes de travail, salopettes de travail, toques, tabliers de sommeliers, tabliers de bistro, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée sous-marine), costumes de plage, costumes de bain, maillots de bain, caleçons de bain, gants, moufles, surmoufles, peignoirs, pyjamas, bretelles, ceintures (habillement), cravates, vêtements revêtus à titres décoratifs de la marque déposée ; costumes de cinéma, de théâtre, de spectacle ; chapellerie, à savoir : chapeaux, bérets, casquettes, bandeaux, visières, bonnets ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et tous produits chaussants à savoir bottes, souliers, sandales, pantoufles, mules, chaussons, chaussures de sport, chaussures de plage, chaussures de bain, espadrilles, chaussures de ski, chaussures de gymnastique, chaussures de danse, chaussons de danse (ballerines), bottes en caoutchouc, bottes imperméables, chaussures en coutchouc, chaussures imperméables, semelles, semelles antidérapantes ;

Jeux, jouets de toutes natures ; figurines (jouets) y compris nains et naines de jardin, marionnettes, poupées, poupées en porcelaine, poupées en papier, poupées articulées, poupées de collection pour enfants et adultes ; boîtes de poupées ; maisons de poupées, mobiliers de poupées, lits de poupées, penderies de poupées, commodes de poupées, coffrets de poupées, coffres de poupées, mallettes de poupées, dînettes de poupées, habits de poupées, accessoires d'habits de poupées ; services de vaisselles et autres ustensiles et meubles de cuisine miniatures, banques miniatures, caisses enregistreuses miniatures ; marionettes, peluches, animaux en peluche, animaux miniatures ; farces et attrapes, masques pour la fête, jeux miniatures ; jouets porteurs pour enfants, jeux de construction ; jouets et jeux de société pour adultes et enfants ; plateaux de jeux, jouets pour le dessin ; jeux électroniques de poche, jouets parlants, jouets musicaux ; maquettes / modèles réduits (jouets) ; maquettes / modèles réduits en papier 3D (jouets) ; puzzles, jeux de casse-tête, jeux de combinaisons, jeux d'emboîtage ; imprimerie miniature (jouet) ; mobiles ; véhicules miniatures, avions miniatures, bateaux miniature (jouets) ; voitures, aéronefs, bateaux miniatures radiocommandées (jouets) ; jeux de plage et de bac à sable, jeux et équipements de jeux de plein air ; jeux de raquettes ; quilles et boules ; boules de pétanques ; ballons, ballons gonflables ; balles de sport notamment balles de golf ; dés (jeux) ; cordes à sauter ; cerfs-volants ; disques volants [frisbees], cerceaux en plastique, toupies ; tentes de jeux, maisonnettes pour enfants (jouets) ; baguette, bâtons de magie, bâtonnets et liquides à faire des bulles, boîtes à maquillage pour enfants ; articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations et ornements pour arbres de Noël (à l'exclusion des articles d'éclairage et des sucreries et des confiseries) ; patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, trottinettes ; planches à voile, planches pour la pratique des sports aquatiques, planches pour le surfing sans moteur ; jouets pour le bain ; piscines (de jeux) ; tubas ; fart ; pistolets et autres jouets à eau ; confettis ; cartes à jouer ;  ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; trèfles à quatre feuilles ; fourrages ;  ;

Métaux précieux et leurs alliages (et/ou en plaqué) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes (autres qu'à usage dentaire), à savoir : boîtes à allumettes, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué. Articles en cuirs (y compris galuchat) et imitation du cuir (y compris carton-cuir) à savoir : porte-briquets / étuis pour briquets [maroquinerie], porte-cigarettes / étuis pour cigarettes [maroquinerie], porte-cigares / étuis pour cigares [maroquinerie]. Tous articles dits de maroquinerie à savoir : porte-briquets ;

Publicité, notamment publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur des réseaux de télécommunication, sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales et/ou administratives ; administration commerciale ; service d'informations et renseignements commerciaux et d'affaires, services de consultation et de conseils pour l'organisation et la direction et la conduite des affaires notamment dans les domaines des métiers d'art, artisanat, création, mode, scénographie, muséographie ; expertises en affaires notamment dans les domaines des métiers d'art, artisanat, création, mode, scénographie, muséographie ; services se rapportant à la mercatique et au marchéage notamment dans les domaines des métiers d'art, artisanat, création, mode, scénographie, muséographie ; services d'investigation, de recherche, de compilation, d'études statistiques et d'analyse d'informations matérielles, dématérialisées, sécurisées pour affaires, études et recherches de marchés notamment dans les domaines des métiers d'art, artisanat, création, mode, scénographie, muséographie ; services de recherche de licenciés pour le compte de tiers ; sondages d'opinion ; conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de mercatique, de marchéage, de publicité et de promotion des ventes ; conseil en stratégie de communication interactive et de développement multimédia, conseil en relations publiques, relations presse et régie publicitaire ; comptabilité ; conseils de gestion informatique ; service de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet ; services de publicité, de mercatique, de marchéage et de promotion des ventes pour le compte des tiers ; agences publicitaires, conceptions de courriers et d'annonces publicitaires ; création (conception et élaboration) de noms de marques ; création (conception et élaboration) de messages et de slogans publicitaires ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire, affichage publicitaire ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstrations de produits ; diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus, tracts, échantillons, échantillons), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de gestion commerciale et technique de fichiers, banques et bases de données informatiques, stockage de données, location de fichiers informatiques, gestion de serveurs informatiques, de réseaux de télécommunication et de services télématiques ; compilation de renseignements, conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité informatique ; services de délestage informatique ; services de conseil en organisation informatique, administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de saisie, compilation, mise en forme, de textes, données, éléments d'informations, informations, renseignements ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à tous supports d'informations, sous forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non, abonnements télématiques ; services d'abonnement à un serveur de bases de données ; services d'abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; service d'abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnements à un service de télécommunication ; services d'abonnement à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines pour des tiers ; reproduction de documents ; organisation d'événements et manifestations notamment salons, foires, expositions, conférences, colloques, congrès, séminaires, symposiums, défilés, stages, cours à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation de foires de salons ou d'exposition ou de défilés de mode et de toute manifestation de nature publicitaire ou promotionnelle ; production d'oeuvres audiovisuelles et multimédia ; réalisation d'oeuvres audiovisuelles et multimédia. Exploitation de sites de télécommunication pour le commerce électronique à savoir vente au détail en lignes d'images. Service d'information commerciale en ligne ;  ;

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Télécommunications. Réseaux de télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie/diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes et/ou animées et/ou de sons (musicaux ou non)) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisés et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) et/ou de sons (musicaux ou non)) à usage interactif ou non ;  ;

 ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres et de périodiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; production d'oeuvres multimedia, audiovisuelles, d'émissions de télévision ; production de spectacles, de films, d'oeuvres interactives, expositions à buts culturels ou éducatifs. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Location d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de reporteur ; services de montage de bandes vidéo, de données vidéo numériques, de bandes sons numériques, services de photographie, service de reportage et/ou reportable photographique et/ou filmique, de reportage sonore. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent. Edition et publication de livres et de périodiques ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; agence d'illustration ; agences pour artistes ;

 ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Décoration intérieure. Architecture. Service de scénographie. Services d'adaptation des lieux culturels, lieux d'activités professionnelles, sites touristiques et sites de loisirs aux personnes en situation de handicap. Services de conception de solutions techniques en vue de la conception et/ou l'adaptation d'expositions accessibles aptées aux publics handicapés. Services de conception de solutions techniques en vue de l'adaptation des lieux culturels, lieux d'activités professionnelles, sites touristiques et sites de loisirs aux personnes en situation de handicap. Services d'architecture, d'établissement de plans pour l'adaptation des lieux culturels, lieux d'activités professionnelles, sites touristiques et sites de loisirs aux personnes en situation de handicap. Services d'architecture, d'établissement de plans pour la conception et/ou l'adaptation d'expositions accessibles aptés aux publics handicapés. Services de traduction. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de conception graphique, signalétique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Etablissement (création) de sites de télécommunication pour le commerce électronique (site web).